Mentions Légales
1. Éditeur du site
Orée Ligne
58 Rue de la République, 3ème étage
69002 Lyon, Auvergne-Rhône-Alpes
France
Téléphone : +33 4 78 92 15 43
Email : contact@cartolumiere.fr
Forme juridique : [Statut Juridique de l'entreprise, ex: SARL, SAS, etc.]
Numéro SIRET : [Numéro SIRET de l'entreprise]
Capital social : [Montant du capital social]
2. Directeur de la publication
[Nom du Directeur de la publication]
En qualité de [Fonction du Directeur de la publication] chez Orée Ligne.
3. Hébergeur du site
[Nom de l'hébergeur]
[Adresse de l'hébergeur]
[Code Postal Ville de l'hébergeur]
[Pays de l'hébergeur]
Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]
Assistance technique : [Adresse email ou lien vers support de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées par Orée Ligne ou par des tiers. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
5. Conditions générales d'utilisation
L'utilisation du site Orée Ligne implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Orée Ligne sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Orée Ligne, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
6. Limitation de responsabilité
Orée Ligne s'efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site Orée Ligne sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site Orée Ligne ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
7. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site Orée Ligne est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.
8. Protection des données personnelles
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), Orée Ligne s'engage à protéger la confidentialité de vos données personnelles. Les informations collectées sont utilisées uniquement dans le cadre de nos prestations et ne sont jamais partagées ou vendues à des tiers.
Pour exercer vos droits d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données, veuillez contacter contact@cartolumiere.fr.